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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) S C C
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TECHNISIEGES
Marque expirée - Marque en non vigueur

TECHNISIEGES
SARL S C C

Numéro de dépôt :
3395067
Date de dépôt :
01/12/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/12/2015
TECHNISIEGES de S C C

Présentation de la marque TECHNISIEGES

Déposée le 1 décembre 2005 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) S C C auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TECHNISIEGES »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) S C C domicilié(e) 37 Chemin des Dessus de Chailluz,25000 BESANCON - 25000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 400 094 454 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122, rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS PERRET CEDEX - 92593 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 20 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TECHNISIEGES est expirée depuis le 1 décembre 2015.

S C C a également déposé les autres marques suivantes : MAGILAX , DOS AU MUR Le salon grand confort , CHAILLARD INNOVATION , Ambiance Cuisines 04 , ECOLAX CONFORT


SARL S C C - 37 Chemin des Dessus de Chailluz,25000 BESANCON - 25000 - France - SIREN 400094454


NOVAGRAAF FRANCE - 122, rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS PERRET CEDEX - 92593 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-18

Publication - Publication le 6 janv. 2006 au BOPI 2006-01

Cuir (brut ou mi-ouvré) et imitations de cuir. Meubles, sièges, fauteuils, canapés. Tissus à usage textile.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).